SOMMAIRE

La pédagogie et les droits de l’enfant : histoire d’un malentendu ? 1
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 2, 3, 4, 5. ]
La pédagogie et les droits de l’enfant : histoire d’un malentendu ? 1 . Par Philippe Meirieu Professeur des universités Directeur, Institut universitaire de formation des maîtres, Lyon La Convention internationale des droits de l’enfant 2, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies le 20 novembre 1989, est l’aboutissement d’une très longue histoire. (…)

La « petite enfance » et la Convention relative aux droits de l’enfant : aperçu des dispositions pertinentes
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 5, 6, 7, 8, 9 ]
La « petite enfance » et la Convention relative aux droits de l’enfant : aperçu des dispositions pertinentes . Par Laurence Naville Juriste, titulaire du brevet d’avocat Introduction Adoptée le 20 novembre 1989 par l’Assemblée générale des Nations Unies et ratifiée par la Suisse en 1997, la Convention relative aux droits de l’enfant (ci-après la Convention ou CDE) confirme et garantit à l’enfant des droits civils, politiques, économiques et sociaux, déjà inscrits dans d’autres internationaux 1 et reconnaît les besoins de protection spéciale et d’assistance inhérents à la vulnérabilité particulière de l’enfant. (…)

Réflexions sur le « droit de l’enfant à une place de garde »
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 5, 6, 7, 8, 9 ]
Réflexions sur le « droit de l’enfant à une place de garde » Par Marie-Françoise Lücker-Babel Docteure en droit Introduction L’ article 18.3 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant enjoint les Etats parties d’«assurer aux enfants dont les parents travaillent le droit de bénéficier des services et établissements de garde d’enfants pour lesquels ils remplissent les conditions requises». (…)

La garantie d’un droit à une place de garde : les exemples de la Suède, de la Finlande, de la Norvège et du Danemark
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 13, 14 ]
La garantie d’un droit à une place de garde : les exemples de la Suède, de la Finlande, de la Norvège et du Danemark. Parmi les différentes formes d’appui qui permettent aux familles d’articuler l’éducation des enfants et les activités des parents, les pays scandinaves font généralement figure de pionniers. (…)

La réalité suisse en matière d’accueil de la petite enfance : un décalage entre les principes et les faits
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 14, 15, 16 ]
La réalité suisse en matière d’accueil de la petite enfance : un décalage entre les principes et les faits. Par Gil Meyer et Annelyse Spack Ecole d’Etude Sociales et Pédagogiques, Lausanne L’éducation de l’enfant en âge préscolaire relève-t-elle exclusivement de la sphère familiale? (…)

Les bases légales de l’accueil de la petite enfance dans les cantons de Genève et de Neuchâtel Un grand pas pour la petite enfance à Genève
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 16, 17 ]
Les bases légales de l’accueil de la petite enfance dans les cantons de Genève et de Neuchâtel Un grand pas pour la petite enfance à Genève. Par Marie-Françoise de Tassigny Déléguée à la petite enfance, Ville de Genève Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance fédérale de 1977 et de la loi d’application de 1989 concernant la garde d’enfants mineurs hors de leur milieu familial, le canton de Genève ne s’était pas penché sur le berceau de la politique relative à la petite enfance, faisant ainsi figure de retardataire au niveau romand. (…)

La loi cantonale neuchâteloise sur les structures d’accueil de la petite enfance 1
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 17, 18, 19 ]
La loi cantonale neuchâteloise sur les structures d’accueil de la petite enfance 1 . Par Elisabeth Chappuis Cheffe de l’Office de la petite enfance, Etat de Neuchâtel Préambule Intervenir dans le champ de la petite enfance est un exercice délicat, tant il est vrai que ce domaine ne laisse personne indifférent et que les positions «objectives» des uns et des autres laissent, suspendus au bord des lèvres, les élans du cœur. (…)

Mise hors la loi des mauvais traitements envers les enfants : le Tribunal fédéral avance
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 19, 20, 21 ]
Mise hors la loi des mauvais traitements envers les enfants : le Tribunal fédéral avance. Par Marie-Françoise Lücker-Babel Docteure en droit L e 5 juin 2003, le Tribunal fédéral a rendu un arrêt qui constitue un jalon essentiel dans la lutte contre les mauvais traitements envers les enfants. (…)

Extrait de l’arrêt 6S.361/2002 rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 21, 22 ]
Extrait de l’arrêt 6S.361/2002 rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral . «1.2.1 Est une victime au sens de l’art. 2 al. 1 LAVI toute personne qui a subi, du fait d’une infraction, une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. (…)

Ein wichtiger Schritt in Richtung gewaltfreie Erziehung : Bemerkungen zum Bundesgerichtsentscheid vom 5. Juni 2003
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
Ein wichtiger Schritt in Richtung gewaltfreie Erziehung : Bemerkungen zum Bundesgerichtsentscheid vom 5. Juni 2003 . Judith Wyttenbach Fürsprecherin Herr Y. ohrfeigt die 9 und 11 Jahre alten Kinder seiner Konkubinatspartnerin im Schnitt alle drei Monate, teilt ihnen manchmal Fusstritte aus und zieht sie regelmässig an den Ohren. (…)

«Le monde des enfants qui travaillent», Défense des Enfants-International, DEI, 2003, 13 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«Le monde des enfants qui travaillent», Défense des Enfants-International, DEI, 2003, 13 p. . Au travers de la vie de six enfants qui travaillent, cette brochure amène les enfants à découvrir tout d’abord leurs droits, puis la réalité du travail des enfants et de leur exploitation. (…)

«Apprendre à vos enfants à se protéger», D. Jaquet-Chiffelle, Lausanne, Ed. Favre SA, 2003, 171 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«Apprendre à vos enfants à se protéger», D. Jaquet-Chiffelle, Lausanne, Ed. Favre SA, 2003, 171 p. . Racket, abus sexuels, enlèvements, agressions! Comment pouvons-nous protéger nos enfants? Ce livre nous propose une approche de l’autoprotection axée sur la pratique. (…)

«Eduquer sans punir»,Dr. T.Gordon, Canada, Editions de l’âge d’homme, 2003, 242 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«Eduquer sans punir»,Dr. T.Gordon, Canada, Editions de l’âge d’homme, 2003, 242 p. . Eduquer sans punir: voilà ce que tout bon parent et tout enseignant souhaitent. Même si de nombreuses recherches ont démontré les effets nocifs des punitions, de l’autoritarisme ou de la permissivité, même si les méthodes d’éducation ont changé, la discipline reste la préoccupation première des éducateurs. (…)

«Enfant abusé, enfant médusé» Suzanne B. Robert Ouvray, Ed. Desclée de Brouwer, coll. Psychologie, 2001, 217 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«Enfant abusé, enfant médusé» Suzanne B. Robert Ouvray, Ed. Desclée de Brouwer, coll. Psychologie, 2001, 217 p. . Ce livre est un réquisitoire contre la violence envers les enfants, contre la violence sous toutes ses formes, des violences avérées (abus sexuels, etc. (…)

«Violence des familles», Claudie Danziger, Ed. Autrement, collection Mutations, 2002, 172 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«Violence des familles», Claudie Danziger, Ed. Autrement, collection Mutations, 2002, 172 p. . Au travers des diverses contributions qui enrichissent cet ouvrage, on découvre combien la famille peut être un lieu d’amour, de passion, mais aussi de tragédies. L’ouvrage aborde, entre autres, les thèmes de l’inceste, des rapports de force qui règnent au sein de la famille, du parricide, de l’«empire des mères» et des disputes familiales. (…)

«A League Table of Child Maltreatment Deaths in Rich Nations», UNICEF, Centre de recherche Innocenti, 2003, 36 p., ISBN 88 85401 94 5.
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
«A League Table of Child Maltreatment Deaths in Rich Nations», UNICEF, Centre de recherche Innocenti, 2003, 36 p., ISBN 88 85401 94 5. . Ce rapport, qui n’existe qu’en anglais, constitue la première tentative de dresser un tableau comparatif des abus envers les enfants dans les 27 pays les plus riches au monde. (…)

Livres pour enfants
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ]
Livres pour enfants. Par Dannielle Plisson «Et les petites fille dansent», J. Hoestland, N. Novi, Ed. Syros Jeunesse et Amnesty international, 1999. «Quand les petites filles dansent au clair de la terre, sur la pointe des pieds, libres et légères, le monde entier tourne avec elles irrésistiblement…». (…)

SITES SUR LES DROITS DE LA PETITE ENFANCE
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 26 ]
SITES SUR LES DROITS DE LA PETITE ENFANCE. www.ecdgroup.com Le site du Groupe consultatif sur les soins à la petite enfance et son développement (Consultative Group on Early Childhood Care and Development) est une mine d’or contenant de nombreuses informations et réflexions sur les questions des droits de la petite enfance. (…)

Les principaux textes des Conventions et des Déclarations relatives aux droits de l'enfant
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 26, 27, 28 ]
Les principaux textes des Conventions et des Déclarations relatives aux droits de l'enfant. Tous les principaux textes des Conventions et Déclarations relatives aux droits de l’enfant sont disponibles sur Internet. Sur la base d’un document du Département fédéral des affaires étrangères, nous avons recherché les adresses Internet de ces textes, en français, en allemand, en italien ou encore en anglais. (…)

ENTENDRE LA PAROLE DE L'ENFANT
[ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. I, II, II, IV ]
ENTENDRE LA PAROLE DE L'ENFANT. Par Daniel S. Halpérin, pédiatre INTRODUCTION Dans la relation triangulaire qu’il entretient avec ses jeunes patients et leurs parents, le pédiatre est journellement confronté au problème de la crédibilité. Du bébé qui ne dort «jamais», à celui qui ne mange rien mais ne perd pas de poids, de l’enfant trop pâle qui n’inquiète pas ses parents parce qu’«il a toujours eu le teint clair», à celui qui, souffrant d’une otite manifeste, montre du doigt son nombril en disant «bobo», le pédiatre, sans cesse, recherche ce qu’il peut croire, à quel degré il peut le croire, avec quelle latitude il peut l’interpréter, le relativiser ou simplement l’ignorer. (…)

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Par Laurence Naville Juriste, titulaire du brevet d’avocat Introduction Adoptée le 20 novembre 1989 par l’Assemblée générale des Nations Unies et ratifiée par la Suisse en 1997, la Convention relative aux droits de l’enfant (ci-après la Convention ou CDE) confirme et garantit à l’enfant des droits civils, politiques, économiques et sociaux, déjà inscrits dans d’autres internationaux 1 et reconnaît les besoins de protection spéciale et d’assistance inhérents à la vulnérabilité particulière de l’enfant. (…) Réflexions sur le « droit de l’enfant à une place de garde » [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 5, 6, 7, 8, 9 ] Réflexions sur le « droit de l’enfant à une place de garde » Par Marie-Françoise Lücker-Babel Docteure en droit Introduction L’ article 18.3 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant enjoint les Etats parties d’«assurer aux enfants dont les parents travaillent le droit de bénéficier des services et établissements de garde d’enfants pour lesquels ils remplissent les conditions requises». (…) La garantie d’un droit à une place de garde : les exemples de la Suède, de la Finlande, de la Norvège et du Danemark [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 13, 14 ] La garantie d’un droit à une place de garde : les exemples de la Suède, de la Finlande, de la Norvège et du Danemark. Parmi les différentes formes d’appui qui permettent aux familles d’articuler l’éducation des enfants et les activités des parents, les pays scandinaves font généralement figure de pionniers. (…) La réalité suisse en matière d’accueil de la petite enfance : un décalage entre les principes et les faits [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 14, 15, 16 ] La réalité suisse en matière d’accueil de la petite enfance : un décalage entre les principes et les faits. Par Gil Meyer et Annelyse Spack Ecole d’Etude Sociales et Pédagogiques, Lausanne L’éducation de l’enfant en âge préscolaire relève-t-elle exclusivement de la sphère familiale? (…) Les bases légales de l’accueil de la petite enfance dans les cantons de Genève et de Neuchâtel Un grand pas pour la petite enfance à Genève [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 16, 17 ] Les bases légales de l’accueil de la petite enfance dans les cantons de Genève et de Neuchâtel Un grand pas pour la petite enfance à Genève. Par Marie-Françoise de Tassigny Déléguée à la petite enfance, Ville de Genève Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance fédérale de 1977 et de la loi d’application de 1989 concernant la garde d’enfants mineurs hors de leur milieu familial, le canton de Genève ne s’était pas penché sur le berceau de la politique relative à la petite enfance, faisant ainsi figure de retardataire au niveau romand. (…) La loi cantonale neuchâteloise sur les structures d’accueil de la petite enfance 1 [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 17, 18, 19 ] La loi cantonale neuchâteloise sur les structures d’accueil de la petite enfance 1 . Par Elisabeth Chappuis Cheffe de l’Office de la petite enfance, Etat de Neuchâtel Préambule Intervenir dans le champ de la petite enfance est un exercice délicat, tant il est vrai que ce domaine ne laisse personne indifférent et que les positions «objectives» des uns et des autres laissent, suspendus au bord des lèvres, les élans du cœur. (…) Mise hors la loi des mauvais traitements envers les enfants : le Tribunal fédéral avance [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 19, 20, 21 ] Mise hors la loi des mauvais traitements envers les enfants : le Tribunal fédéral avance. Par Marie-Françoise Lücker-Babel Docteure en droit L e 5 juin 2003, le Tribunal fédéral a rendu un arrêt qui constitue un jalon essentiel dans la lutte contre les mauvais traitements envers les enfants. (…) Extrait de l’arrêt 6S.361/2002 rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 21, 22 ] Extrait de l’arrêt 6S.361/2002 rendu par la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral . «1.2.1 Est une victime au sens de l’art. 2 al. 1 LAVI toute personne qui a subi, du fait d’une infraction, une atteinte directe à son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique. (…) Ein wichtiger Schritt in Richtung gewaltfreie Erziehung : Bemerkungen zum Bundesgerichtsentscheid vom 5. Juni 2003 [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] Ein wichtiger Schritt in Richtung gewaltfreie Erziehung : Bemerkungen zum Bundesgerichtsentscheid vom 5. Juni 2003 . Judith Wyttenbach Fürsprecherin Herr Y. ohrfeigt die 9 und 11 Jahre alten Kinder seiner Konkubinatspartnerin im Schnitt alle drei Monate, teilt ihnen manchmal Fusstritte aus und zieht sie regelmässig an den Ohren. (…) «Le monde des enfants qui travaillent», Défense des Enfants-International, DEI, 2003, 13 p. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «Le monde des enfants qui travaillent», Défense des Enfants-International, DEI, 2003, 13 p. . Au travers de la vie de six enfants qui travaillent, cette brochure amène les enfants à découvrir tout d’abord leurs droits, puis la réalité du travail des enfants et de leur exploitation. (…) «Apprendre à vos enfants à se protéger», D. Jaquet-Chiffelle, Lausanne, Ed. Favre SA, 2003, 171 p. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «Apprendre à vos enfants à se protéger», D. Jaquet-Chiffelle, Lausanne, Ed. Favre SA, 2003, 171 p. . Racket, abus sexuels, enlèvements, agressions! Comment pouvons-nous protéger nos enfants? Ce livre nous propose une approche de l’autoprotection axée sur la pratique. (…) «Eduquer sans punir»,Dr. T.Gordon, Canada, Editions de l’âge d’homme, 2003, 242 p. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «Eduquer sans punir»,Dr. T.Gordon, Canada, Editions de l’âge d’homme, 2003, 242 p. . Eduquer sans punir: voilà ce que tout bon parent et tout enseignant souhaitent. Même si de nombreuses recherches ont démontré les effets nocifs des punitions, de l’autoritarisme ou de la permissivité, même si les méthodes d’éducation ont changé, la discipline reste la préoccupation première des éducateurs. (…) «Enfant abusé, enfant médusé» Suzanne B. Robert Ouvray, Ed. Desclée de Brouwer, coll. Psychologie, 2001, 217 p. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «Enfant abusé, enfant médusé» Suzanne B. Robert Ouvray, Ed. Desclée de Brouwer, coll. Psychologie, 2001, 217 p. . Ce livre est un réquisitoire contre la violence envers les enfants, contre la violence sous toutes ses formes, des violences avérées (abus sexuels, etc. (…) «Violence des familles», Claudie Danziger, Ed. Autrement, collection Mutations, 2002, 172 p. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «Violence des familles», Claudie Danziger, Ed. Autrement, collection Mutations, 2002, 172 p. . Au travers des diverses contributions qui enrichissent cet ouvrage, on découvre combien la famille peut être un lieu d’amour, de passion, mais aussi de tragédies. L’ouvrage aborde, entre autres, les thèmes de l’inceste, des rapports de force qui règnent au sein de la famille, du parricide, de l’«empire des mères» et des disputes familiales. (…) «A League Table of Child Maltreatment Deaths in Rich Nations», UNICEF, Centre de recherche Innocenti, 2003, 36 p., ISBN 88 85401 94 5. [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] «A League Table of Child Maltreatment Deaths in Rich Nations», UNICEF, Centre de recherche Innocenti, 2003, 36 p., ISBN 88 85401 94 5. . Ce rapport, qui n’existe qu’en anglais, constitue la première tentative de dresser un tableau comparatif des abus envers les enfants dans les 27 pays les plus riches au monde. (…) Livres pour enfants [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 22, 23, 24 ] Livres pour enfants. Par Dannielle Plisson «Et les petites fille dansent», J. Hoestland, N. Novi, Ed. Syros Jeunesse et Amnesty international, 1999. «Quand les petites filles dansent au clair de la terre, sur la pointe des pieds, libres et légères, le monde entier tourne avec elles irrésistiblement…». (…) SITES SUR LES DROITS DE LA PETITE ENFANCE [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 26 ] SITES SUR LES DROITS DE LA PETITE ENFANCE. www.ecdgroup.com Le site du Groupe consultatif sur les soins à la petite enfance et son développement (Consultative Group on Early Childhood Care and Development) est une mine d’or contenant de nombreuses informations et réflexions sur les questions des droits de la petite enfance. (…) Les principaux textes des Conventions et des Déclarations relatives aux droits de l'enfant [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. 26, 27, 28 ] Les principaux textes des Conventions et des Déclarations relatives aux droits de l'enfant. Tous les principaux textes des Conventions et Déclarations relatives aux droits de l’enfant sont disponibles sur Internet. Sur la base d’un document du Département fédéral des affaires étrangères, nous avons recherché les adresses Internet de ces textes, en français, en allemand, en italien ou encore en anglais. (…) ENTENDRE LA PAROLE DE L'ENFANT [ Bulletin DEI, décembre 2003 Vol 9 No 4 p. I, II, II, IV ] ENTENDRE LA PAROLE DE L'ENFANT. Par Daniel S. Halpérin, pédiatre INTRODUCTION Dans la relation triangulaire qu’il entretient avec ses jeunes patients et leurs parents, le pédiatre est journellement confronté au problème de la crédibilité. Du bébé qui ne dort «jamais», à celui qui ne mange rien mais ne perd pas de poids, de l’enfant trop pâle qui n’inquiète pas ses parents parce qu’«il a toujours eu le teint clair», à celui qui, souffrant d’une otite manifeste, montre du doigt son nombril en disant «bobo», le pédiatre, sans cesse, recherche ce qu’il peut croire, à quel degré il peut le croire, avec quelle latitude il peut l’interpréter, le relativiser ou simplement l’ignorer. (…)