Les Enfants de Beslan
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 2 ]
Les Enfants de Beslan. Par Jean Zermatten Hier encore, nous ignorions où était Beslan… Aujourd’hui, cette petite ville est entrée dans l’histoire, devenant le symbole d’une des plus graves violations en matière de droits de l’enfant qui ne se soit jamais produite. Image insoutenable et larmes difficiles à retenir. (…)

Evolution des méthodes de travail du Comité des droits de l’enfant: de l’élargissement à la création d’une seconde chambre ?
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 3, 4 ]
Evolution des méthodes de travail du Comité des droits de l’enfant: de l’élargissement à la création d’une seconde chambre ? . Par Laura Theytaz-Bergman Groupe des ONG pour la Convention relative aux droits de l’enfant A l’heure où le Comité des droits de l’enfant se prépare à ses prochaines élections qui auront lieu lors de la réunion des Etats Parties à la Convention, à New York, le 23 février 2005, il nous a semblé particulièrement intéressant de se pencher sur l’évolution récente des méthodes de travail du Comité. (…)

Louise Arbour, nouvelle Haut Commissaire aux droits de l’homme
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 4 ]
Louise Arbour, nouvelle Haut Commissaire aux droits de l’homme. La canadienne Louise Arbour a pris ses fonctions en tant que Haut Commissaire aux droits de l’homme le 1er juillet dernier. Nommée par l’Assemblée générale le 25 février dernier, elle succède à Sergio Viera de Mello. (…)

Candidature suisse au Comité des droits de l’enfant
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 4 ]
Candidature suisse au Comité des droits de l’enfant . Parmi les 11 candidatures aux 5 postes de membres du Comité des droits de l’enfant qui seront repourvus le 23 février 2005, se trouve celle de Monsieur Jean Zermatten, juge au Tribunal des mineurs du canton du Valais et directeur de l’Institut international des droits de l’enfant à Sion. (…)

ETAT DES CANDIDATURES AU COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT, EN DATE DU 13.11.2004, CLASSÉ PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE DE SOUMISSION
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 4 ]
ETAT DES CANDIDATURES AU COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT, EN DATE DU 13.11.2004, CLASSÉ PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE DE SOUMISSION. 1. M. Awich Pollar Ouganda 2. Mme Nevena Vuckovic-Sahovic Serbie et Montenegro 3. M. Ibrahim Abdul Aziz Al Sheddi Arabie Saoudite 4. M. Brett Parfitt Canada 5. (…)

Préserver les filles: le nouvel objectif de la journée mondiale contre le SIDA
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 5 ]
Préserver les filles: le nouvel objectif de la journée mondiale contre le SIDA. L’ONUSIDA a lancé en 2004 une campagne mondiale intitulée «Femmes, filles, VIH et SIDA». Le point d’orgue de cette campagne sera la journée mondiale du 1er décembre 2004. Pour la première fois, ce sont des ONG qui dirigent la campagne, qui était jusqu’alors assumée par l’ONUSIDA. (…)

Campagne sur les enfants et le SIDA: «Des leçons pour la vie»
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 5 ]
Campagne sur les enfants et le SIDA: «Des leçons pour la vie». A travers le monde, environ 3 million d’enfants sont infectés par le virus du SIDA. Le nombre devrait atteindre 25 millions en 2010. Ainsi le « Global Movement for Children», une ONG établie en Angleterre encourage toutes les organisations et les milieux scolaires à organiser une journée de sensibilisation, le 1er décembre 2004, pour permettre aux adultes et aux enfants de formuler des actions à organiser en faveur des enfants malades du SIDA et pour sensibiliser le monde à leur cause. (…)

OIT: 150e ratification de la Convention sur les pires formes de travail des enfants
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 5 ]
OIT: 150e ratification de la Convention sur les pires formes de travail des enfants . Le 150 e pays à avoir ratifié la Convention n° 182 sur les pires formes de travail des enfants est le Kyrgyzstan, en mai 2004. Cette Convention avait été adoptée à l’unanimité par la Conférence internationale du Travail en 1999 et c’est la Convention de l’OIT qui a été ratifiée le plus rapidement de toute l’histoire de l’organisation. (…)

OIT: Nouveau rapport sur le travail des enfants
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 5 ]
OIT: Nouveau rapport sur le travail des enfants . A l’occasion de la Journée mondiale contre le travail des enfants, célébrée le 12 juin, l’OIT a publié un nouveau rapport intitulé «Coup de main ou vie brisée: Comprendre le travail domestique des enfants pour mieux intervenir». (…)

«Who’s looking after the children ?», A report on the 2nd year of follow-up to the UN General Assembly Special Session on Children, Global Movement for Chidren & NGO Group on the Convention on the Rights of the Child, 2004, 20 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 6 ]
«Who’s looking after the children ?», A report on the 2nd year of follow-up to the UN General Assembly Special Session on Children, Global Movement for Chidren & NGO Group on the Convention on the Rights of the Child, 2004, 20 p. . Depuis la tenue de la Session spéciale sur les enfants de l’Assemblée générale en mai 2002 et l’adoption d’un programme d’action «A World Fit for Children», les ONG s’organisent pour suivre l’application de ces engagements. (…)

Allongement de la peine en cas d’acte d’ordre sexuel avec des enfants
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 6 ]
Allongement de la peine en cas d’acte d’ordre sexuel avec des enfants . La question de savoir quelle est la peine adéquate à prononcer contre des pédophiles est à nouveau en discussion au Parlement. Lors de sa session d’automne 2004, le Conseil national a traité d’une initiative parlementaire portant sur l’allongement de la peine prévue par l’article 187 CP pour les actes d’ordre sexuel commis avec des enfants. (…)

Allocations familiales: le Parlement dit non à l’initiative et formule un contre-projet
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 6 ]
Allocations familiales: le Parlement dit non à l’initiative et formule un contre-projet. La Commission de la sécurité sociale de la santé publique du Conseil national propose de recommander au peuple de rejeter, en votation populaire, l’initiative «Pour de plus justes allocations pour enfant», invoquant le coût élevé que représenterait l’application de l’initiative: les allocations s’élèveraient à environ 10,7 milliards de francs au lieu des 4 milliards actuels. (…)

«Halte aux enfants soldats»: le Conseil fédéral prend position
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 6, 7 ]
«Halte aux enfants soldats»: le Conseil fédéral prend position. Dans une prise de position qui fait suite au dépôt de la motion de Ueli Leuenberger (PES, GE) en mars dernier, le Conseil fédéral ne se dit pas favorable à une révision de l’Ordonnance sur le tir hors du service. (…)

Ouverture d’une procédure de consultation au sujet de l’internement à vie pour les délinquants sexuels
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 7 ]
Ouverture d’une procédure de consultation au sujet de l’internement à vie pour les délinquants sexuels . Un groupe de travail a présenté un rapport et un avant-projet de mise en œuvre de l’initiative concernant l’internement à vie pour les délinquants sexuels. (…)

Egalité de traitement dans les charges parentales
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 7 ]
Egalité de traitement dans les charges parentales . Le Conseil fédéral est chargé d’examiner comment il pourrait promouvoir l’autorité parentale conjointe lorsque les parents ne sont pas encore mariés ou ne le sont plus. Il est également souhaité que le Conseil fédéral présente au Parlement des propositions de révision du Code civil qui iraient dans le sens d’une généralisation de l’autorité parentale conjointe, qui deviendrait alors la règle. (…)

Protection des enfants en cas d’enlèvement par un parent: l’application de la Convention de La Haye pose toujours problème !
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 7 ]
Protection des enfants en cas d’enlèvement par un parent: l’application de la Convention de La Haye pose toujours problème ! . En septembre 2004, le Conseil fédéral a décidé de donner suite à un postulat déposé quelques mois plus tôt par la conseillère nationale Ruth Vermot-Mangold (PSS, BE). (…)

Débat au Conseil national sur le «Rapport sur les familles de Suisse»
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 7, 8 ]
Débat au Conseil national sur le «Rapport sur les familles de Suisse» . A l’initiative du groupe démocrate chrétien, le Conseil national a débattu du rapport sur les familles présenté par le Conseil fédéral. Il ressort du débat que, si tous les partis sont d’accord pour mieux coordonner la politique familiale au niveau fédéral, ils n’ont pas forcément les mêmes priorités. (…)

Criminalité envers les enfants = crime contre l’humanité
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 8 ]
Criminalité envers les enfants = crime contre l’humanité . Le Conseil national a fait preuve d’unanimité en donnant suite à l’initiative de Jean-Paul Glasson (PRD/FR) qui veut faire qualifier explicitement la criminalité organisée contre les enfants de «crime contre l’humanité». (…)

Introduction de prestations complémentaires pour les familles: les résultats de la consultation sont largement favorables
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 8, 9 ]
Introduction de prestations complémentaires pour les familles: les résultats de la consultation sont largement favorables . C’est en septembre 2002 que les conseillères nationales Jacqueline Fehr et Lucrezia Meier-Schatz ont déposé deux initiatives parlementaires visant à instaurer au niveau fédéral un modèle de prestations complémentaires pour les familles, semblable à celui du Tessin. (…)

Les enseignants pédophiles doivent être tenus à l’écart des salles de classes: constitution d’un nouveau registre des enseignants privés du droit d’exercer
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 9, 10 ]
Les enseignants pédophiles doivent être tenus à l’écart des salles de classes: constitution d’un nouveau registre des enseignants privés du droit d’exercer . La presse a fait état de cas d’enseignants, condamnés pour actes pédophiles et qui, après avoir modifié leur curriculum vitae, ont toutefois continué à professer dans un autre canton. (…)

A propos des méthodes de détermination de l’âge par des tests osseux…
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 10, 11 ]
A propos des méthodes de détermination de l’âge par des tests osseux… . Introduction Dans un précédent Bulletin (vol.6 n°2), François Bochud, juriste à CARITAS SUISSE /EPER avait étudié la pratique des analyses osseuses sur les requérants d’asile mineurs et souligné combien cette pratique est critiquable. (…)

STELLUNGNAHME
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 10, 11 ]
STELLUNGNAHME . “Zur Kontroverse um die Glaubwürdigkeit der Altersbestimmung bei jugendlichen Asylbewerbern nach der Methode von Greulich und Pyle: Stellungnahme der Schweizerischen Gesellschaft für Pädiatrische Radiologie - SGPR: 1. Die Methode von Greulich und Pyle ist eine anerkannte Standardmethode zur Bestimmung des biologischen Alters und ist nicht zur Bestimmung des chronologischen Alters vorgesehen; sie wurde in dieser Hinsicht auch (noch) nicht geprüft. (…)

FRIBOURG Une nouvelle constitution qui laisse une large place à la famille
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 12 ]
FRIBOURG Une nouvelle constitution qui laisse une large place à la famille. Le 16 mai dernier, les Fribourgeois ont adopté une nouvelle Constitution dont l’entrée en vigueur est prévue pour le 1er janvier 2005. Sans être particulièrement révolutionnaire dans son ensemble, la nouvelle Constitution innove dans le domaine de la politique familiale: • Elle instaure des allocations familiales pour tous les enfants selon le principe «un enfant = une allocation»; de plus l’allocation ne se limite plus aux seuls parents salariés. (…)

Verpasster Zeitpunkt, eine anerkannte Vaterschaft anzufechten
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 12 ]
Verpasster Zeitpunkt, eine anerkannte Vaterschaft anzufechten . Im Jahre 1992 anerkannte V. das Mädchen U. als sein Kind. Da gemäss einer im Jahre 2001 gemachten DNA-Analyse seine Vaterschaft mit Sicherheit ausgeschlossen werden konnte, beschloss V., also zehn Jahre später, die Vaterschaftsanerkennung gerichtlich anzufechten. (…)

Keine Anwendung des iranischen Rechts für Flüchtlinge
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 12 ]
Keine Anwendung des iranischen Rechts für Flüchtlinge . Die 1987, 1991 und 1995 geborenen Kinder einer von der Schweiz anerkannten Flüchtlingsfamilie wurden bei der Trennung der Eltern vorläufig unter die Obhut der Mutter gestellt. Im Dezember 2002 wurde die Mutter ermordet und der der Tat verdächtigte Vater festgenommen. (…)

Anhörung von Kleinkindern
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 12 ]
Anhörung von Kleinkindern . Im Jahr 1999, im Hinblick auf die Scheidung, hatte der Präsident des Bezirksgerichtes Gelterkinden (BL), im Rahmen vorsorglicher Massnahmen, das Sorgerecht für die beiden 3- und 1jährigen Kinder der Mutter übertragen. Ein Jahr später wurden die Kinder offiziell “zur alternierenden Ausübung der Obhut beiden Eltern anvertraut”. (…)

Rechtsgültige Ausweisung eines Ausländers der zweiten Generation
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 12 ]
Rechtsgültige Ausweisung eines Ausländers der zweiten Generation . X. kam 1967 als Kind ausländischer Staatsangehöriger in der Schweiz auf die Welt. Bis zu seinem Wegzug nach Spanien hatte er eine Niederlassungsbewilligung. Bei der Rückkehr in die Schweiz im Jahr 1995 erhielt er eine befristete Aufenthaltsbewilligung. (…)

Octroi du droit de séjourner en Suisse
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 15 ]
Octroi du droit de séjourner en Suisse . X. est arrivée en Suisse en 1996 avec sa fille âgée d’une année et demie. Toutes deux étaient rescapées du siège de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine) où une grande partie de leur parenté directe a disparu. (…)

Refus de l’autorisation d’adopter pour raison d’âge
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 16 ]
Refus de l’autorisation d’adopter pour raison d’âge. X. est âgé de presque cinquante ans et il est célibataire. Il sollicite l’autorisation d’accueillir une fillette en vue de son adoption. Le Service de protection de la Jeunesse (SPJ) du canton de Genève, puis la Cour de justice ont refusé l’autorisation et X. (…)

Verweigerte Namensänderung
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 16 ]
Verweigerte Namensänderung . Im Juni 2003 stellte A., im Namen ihrer 5-jährigen Tochter, das Begehren, fortan den Geschlechtsnamen der Mutter statt des geschiedenen Vaters tragen zu dürfen. Das Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn gab dem Begehren statt, aber das Verwaltungsgericht hiess die Beschwerde des Vaters gut und hob die verfügte Namensänderung wieder auf. (…)

Annulation de deux adoptions
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 17 ]
Annulation de deux adoptions. X. est le père de deux jeunes femmes d’origine haïtienne. En 2002, il apprend que sa belle-sœur a adopté ses deux filles, conjointement avec son mari suisse mais sans avoir préalablement requis le consentement du père biologique. Mme Y. (…)

«Horizon - Enfants en prison: Quelles alternatives?», Bureau International Catholique de l’Enfance, 2004
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Horizon - Enfants en prison: Quelles alternatives?», Bureau International Catholique de l’Enfance, 2004 . Dans le cadre d’une campagne d’information et de sensibilisation, le BICE a édité un livre de photos sur les enfants et les adolescents privés de liberté. Le but de la campagne est de faire prendre conscience que la privation de liberté pour les mineurs ne constitue pas toujours le dernier recours et qu’il peut exister des alternatives à la privation de liberté. (…)

«Kids behind bars», Defence for Children International - The Netherlands, 2003
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Kids behind bars», Defence for Children International - The Netherlands, 2003 . Cette publication est le résultat d’une étude menée en 2002 et 2003 sur les enfants en conflit avec la loi. Elle se base sur l’étude de situations d’enfants privés de liberté dans 22 pays. (…)

«Un guide pour la lutte contre l’exploitation et les abus sexuels d’enfants - Les mécanismes internationaux au service des ONG nationales»
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Un guide pour la lutte contre l’exploitation et les abus sexuels d’enfants - Les mécanismes internationaux au service des ONG nationales», Groupe des ONG pour la Convention relative aux droits de l’enfant, Sous-groupe sur l’exploitation sexuelle des enfants, éd. révisée et mise à jour en mai 2004, 48 p. (…)

«Manuel de formation sur le travail des enfants, pour les ONG», Défense des enfants International - DEI, 2004, 93 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Manuel de formation sur le travail des enfants, pour les ONG», Défense des enfants International - DEI, 2004, 93 p. . Ce manuel fournit des conseils et propose des activités aux éducateurs, professionnels ou au personnel d’ONG pour se former ou former d’autres personnes ou groupes sur le thème des droits de l’enfant. (…)

«Lessons learned in the UN General Assembly Special Session on Children», International Save the Children Alliance.
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Lessons learned in the UN General Assembly Special Session on Children», International Save the Children Alliance. . Ce rapport, publié par le groupe de travail sur la participation des enfants de l’organisation «International Save the Children Alliance», met en avant douze leçons apprises lors du travail de soutien effectué avec les jeunes qui ont participé à la Session spéciale des Nations Unies sur les enfants. (…)

«A Profile of National Child Rights Coalition», Findings of the NGO Group for the CRC survey of national child rights coalitions, CRIN & NGO Group Joint Working Paper No.1, May 2004, 11 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«A Profile of National Child Rights Coalition», Findings of the NGO Group for the CRC survey of national child rights coalitions, CRIN & NGO Group Joint Working Paper No.1, May 2004, 11 p. . Cette brochure est le premier «Working paper» conjoint du groupe des ONG et du CRIN. Il est la synthèse d’une étude à laquelle ont participé 32 coalitions à travers le monde. (…)

«Relations entre les générations: tout un programme…»; 4e hors-série du bulletin «Questions familiales», Berne, 2004, 111 p.
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 18 ]
«Relations entre les générations: tout un programme…»; 4e hors-série du bulletin «Questions familiales», Berne, 2004, 111 p. . Le bulletin «Questions familiales» édite un numéro spécial (disponible en français, allemand et italien) sur les relations entre les générations, à l’occasion du 10 e anniversaire de l’Année internationale de la famille. (…)

DROITS DE L'ENFANT SUR INTERNET
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 19 ]
DROITS DE L'ENFANT SUR INTERNET. www.dci-is.org est la nouvelle adresse du site du secrétariat international de DEI, entièrement remodelé. On y trouve des informations sur la mission de DEI, sa présence à travers le monde, ses programmes d’activités. Une nouveauté: le centre de documentation est maintenant accessible et il est possible de procéder à des recherches de documents ou d’article par motclé. (…)

LIVRES pour ENFANTS
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 19 ]
LIVRES pour ENFANTS. Par Dannielle Plisson «Lili va chez la psy» D. de Saint-Mars, S. Bloch, Paris, Editions Calligram, Coll. «Ainsi va la vie», 2001, 46 pages. Max et Lili sont bouleversés. Leur chien a disparu… Mais quand il revient, Lili ne va pas mieux… Elle reste inquiète, agressive et ne quitte plus sa mère… Une psy saura-t-elle dénouer le mystère Lili? (…)

Executive Master on Children’s Rights - 2005-2006, IUKB & Université de Fribourg, Suisse
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 20 ]
Executive Master on Children’s Rights - 2005-2006, IUKB & Université de Fribourg, Suisse . En 2005, le «Executive Master on Children’s Rights» va entamer son 2 e cycle. Créé en 2003 par l’Institut Universitaire Kurt Bösch (IUKB) et l’Université de Fribourg, ce programme international et interdisciplinaire est destiné avant tout à des étudiants diplômés disposant de quelques années d’expériences dans le domaine des droits de l’enfant. (…)

Grundsätzliches zur Familienpolitik
[ Bulletin DEI, décembre 2004 Vol 10 No 3/4 p. 20 ]
Grundsätzliches zur Familienpolitik . Kurt Lüscher 1 Familienpolitik rückt in der Schweiz wie in anderen Ländern auf der Agenda der aktuellen, dringenden politischen Fragen zusehends nach oben. Dabei setzt sich allmählich die Einsicht durch, dass es um «mehr als Geldverteilen» geht. Dennoch stösst das Anliegen nach wie vor auf Skepsis. (…)